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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 19

Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)

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Critères de reconnaissance (mai 2010)

I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance

Les cas de leptospiroses survenant après une morsure animale ou une chute dans une eau souillée peuvent être pris au titre des accidents de travail.

II. Leptospirose

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

A. Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Lepstospira interrogans.

La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l’aide d’un sérodiagnostic d’agglutination, à un taux considéré comme significatif.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’agent responsable de la maladie est nommément précisé, tout symptôme de la maladie quel que soit l’organe touché est pris en compte, à condition que le diagnostic soit confirmé :

- soit par identification du germe (sur n’importe quel produit biologique : sang, LCR ou urines) qui peut être difficile ;

- soit par sérodiagnostic d’agglutination (MAT) seul test actuellement considéré comme fiable, à un taux considéré comme positif. Le taux seuil de positivité est classiquement de 1/100e, sous les réserves énoncées plus haut. C’est le seuil épidémiologique retenu pour les zones non endémiques, le taux seuil de 1/400e est parfois pris pour les zones de haute endémie pour éliminer les anticorps résiduels liés à une leptospirose ancienne.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

21 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

II. Borréliose de Lyme Manifestations primaires

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

B1. Manifestation primaire :

Érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux.

Exigences légales associées à cet intitulé

Aucun examen complémentaire spécifique n’est demandé à ce stade, la constatation clinique est jugée suffisante.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

30 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

III. Borréliose de Lyme Manifestations secondaires

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

B2. Manifestations secondaires :

- Troubles neurologiques: méningite lymphocytaire parfois isolée ou associée à  *douleurs radiculaires,

*troubles de la sensibilité,

*atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth)

- Troubles cardiaques : troubles de la conduction, péricardite ;

- Troubles articulaires : oligoarthrite régressive.

(…) Pour les manifestations secondaires (…), le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.

Exigences légales associées à cet intitulé

Le diagnostic doit être confirmé par un examen biologique spécifique sans que soit précisé le type d’examen et la technique à utiliser (direct, culture, ELISA, PCR…).

Les affections citées sous-entendent la pratique d’examens complémentaires diagnostiques: électrocardiogramme voire échographie cardiaque, ponction lombaire…

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

6 mois.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

IV. Borréliose de Lyme Manifestations tertiaires

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

B3. Manifestations tertiaires

Encéphalomyélite progressive ;

Dermatite chronique atrophiante ;

Arthrite chronique destructive.

Pour les manifestations (…) tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.

Exigences légales associées à cet intitulé

Le diagnostic doit être confirmé par un examen biologique spécifique sans que soit précisé le type d’examen et la technique à utiliser. A ce stade, la pratique de la PCR sur le sang, l’urine, le liquide céphalo-rachidien (LCR), une biopsie cutanée ou synoviale apporte souvent un argument décisif dans le diagnostic.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.